Déposée par voie électronique le 7 février 2013 par la Société Anonyme (SA) ACTES SUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Encore une fois... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTES SUD domicilié(e) 47 rue du DR Fanton - 13200 - Arles - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 883 974 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTES SUD, Mlle Laurence Caillieret domicilié(e) 47 rue du DR Fanton - 13200 - Arles - France.
La marque Encore une fois... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACTES SUD, Société Anonyme - 47 rue du DR Fanton - 13200 - Arles - France - SIREN 340883974
ACTES SUD, Mlle Laurence Caillieret - 47 rue du DR Fanton - 13200 - Arles - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;
Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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